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Conditions générales de vente

1. Champs d'application et modification des conditions de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet Access-Moto.com.

Access-Moto se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

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